Mentions légales

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT :

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, ...) contenus dans le site www.nord-ouest.comou dans les sites associés sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation sans l’autorisation préalable et écrite de la société NORD OUEST FILMS.
En tant que de besoin, il est entendu que la société NORD OUEST FILMS s’oppose à toutes copies ou reproductions numériques de ces éléments en vue de la fouille de textes et de données, notamment par un système d’Intelligence artificielle (IA), au sens des articles L. 122-5-3, III et L. 211-3, 8° du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) portant transposition de la Directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par machine ou tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi : < TDM-RESERVATION: 1> ou TDM: NO.

MARQUES :

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

DECHARGE :

Les documents de ce site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite. Nord Ouest ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par cette publication ou par tout document lié ou faisant référence à cette dernière. Cette publication peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. Les présentes informations font régulièrement l'objet de mises à jour, intégrées dans les nouvelles éditions de la publication. Nord Ouest ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que ce site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, Nord Ouest ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des matériaux du site. Nord Ouest prend toutes les précautions pour que le contenu de ce site ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, Nord Ouest ne saurait en être responsable.